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Fraser & Fraser
Généalogie et Recherches Successorales Internationales

 

Sur une base horaire
Nous pouvons travailler sur la base d’un budget spécifique, ce qui vous laisse contrôler entièrement les frais. Notre temps est facturé à un taux fixe, qui dépend du type de recherche demandé.

Nous sommes en mesure de vous fournir un devis relatif aux recherches que nous pensons entreprendre et aux coûts afférents. En cas d’acceptation, nous pourrons alors débuter la recherche. Si les recherches s’avèrent plus compliquées que prévues et que nous nous approchons de la limite du budget que vous avez défini, nous vous communiquerons l’étendue des recherches que nous avons effectuées jusque-là ainsi que les coûts prévisionnels des recherches restantes. Cela vous permettra de contrôler tous les frais relatifs au dossier.

Commission en pourcentage
Nous pouvons également travailler sur la base d’une commission en pourcentage. Deux options s’offrent à vous :

Première option : une commission payable pour chaque ayant droit que nous retrouvons, ce qui garantit qu’aucun frais supplémentaire ne vous sera imputé dans le cadre des recherches que vous nous confierez. Nous déduisons dans ce cas une commission correspondant à un pourcentage de la somme reçue par chaque ayant droit. L’avantage est que nous ne retirons rien de la fiducie/de la succession pour les recherches que nous effectuons, étant donné que chaque ayant droit nous paye proportionnellement au montant qu’il reçoit. Toutefois cette méthode n’est pas forcément la plus adaptée à tous les cas, , et ne serait être réellement appropriée que s’il y a peu de chance que l’ayant droit soit conscient de ses droits à revendiquer une partie de l’héritage.

Seconde option : paiement des honoraires par la fiducie/ la succession uniquement en cas de succès. Cela signifie que nous sommes payés par la fiducie/la succession seulement si nous réussissons à trouver le/les ayant(s) droit que nous cherchons. Les coûts de cette option sont plus élevés que nos commissions fixes, afin de couvrir les risques supplémentaires encourus.

Cas d’urgence
Les cas d’urgence peuvent également être traités sur demande. La nature de l’urgence détermine le montant de nos honoraires. À de nombreuses reprises, nous avons réussi à retrouver des ayants droit quelques heures seulement après avoir commencé nos recherches. Des pièces justificatives sous forme de certificats, prouvant le bien-fondé du droit des ayants droit que nous avons retrouvés, peuvent toujours être fournies, mais dans les cas extrêmement urgents, cela n’est pas forcément possible tout de suite, tout dépende des circonstances.

Voir également notre formulaire de demande de devis en ligne

 

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